Déposée le 11 février 1987 par Philippe GAUCHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AEROTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Philippe GAUCHARD, domicilié(e) 3, route Nationale, 94440 SANTENY (dossier no 2083979) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2083979) - France.
La marque AEROTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEROTOX est expirée depuis le 11 février 2007.
Philippe GAUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : Aérosols GAUCHARD
Philippe GAUCHARD - 3, route Nationale, 94440 SANTENY (dossier no 2083979) - France
CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2083979) - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 1997 n°2083979 - Publication au BOPI 1997-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Inscription le 19 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300713 - Publication au BOPI 2000-05-19
Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163300 - Publication au BOPI 1993-09-21
Insecticides, désinfectants, microbicides, désodorisants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux, appareils pour l'application desdits produits en pulvérisation ou sous forme de vapeurs ou d'aérosols, pulvérisateurs, poudreuses, vaporisateurs générateurs d'aérosols à usage agricole, industriel, ménager ou médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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